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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASA
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NOVACORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACORE
ASA S.A.

Numéro de dépôt :
1059694
Date de dépôt :
17/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVACORE

Déposée le 17 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVACORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASA domicilié(e) (Société Anonyme) 58, boulevard Baron du Marais 42303 ROANNE - France.

La marque NOVACORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVACORE est expirée depuis le 17 juillet 1988.

ASA a également déposé les autres marques suivantes : LEBOCEY , AIDIX , Pro Fun Festival , alsace Cyclhotel , ASA , SPINAID , TENFIX , OESOTEST , PROTHAID , MEDIBASE SYSTEMES


ASA S.A. - (Société Anonyme) 58, boulevard Baron du Marais 42303 ROANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Inscription - Résiliation de licence n°1114 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°123437 - Publication au BOPI

Machines pour la fabrication de fils textiles.Fils.Tissus, étoffes.Vêtements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.